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Municipales 2020 : des ajustements électoraux pour le fenua

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Un décret a été promulgué le 30 décembre dernier concernant les élections municipales qui se tiendront les 15 et 22 mars prochain, en Polynésie française. Le texte en question précise les mesures d’application des nouvelles dispositions législatives relatives aux élections municipales dans les communes de 1 000 habitants et plus, composées de communes associées du fenua. Par ailleurs, il acte aussi la suppression, dans la partie réglementaire du Code électoral, de toute référence à la distinction entre les communes de moins ou de plus de 3 500 habitants, composées ou non de communes associées de moins ou de plus de 1 000 habitants. Par là même, il procède à l’intégration au code d’une section spécifique dédiée aux dispositions réglementaires applicables dans les communes de 1 000 habitants et plus. Enfin, il a pour objet d’améliorer l’intelligibilité des conditions d’application du régime des élections municipales en Polynésie française. Le ministre de l’Intérieur, Christophe Castaner et la ministre des Outre-mer, Annick Girardin, sont tenus de se charger de l’exécution de ce décret qui sera publié au Journal officiel de la République.

(A.A.)

Jacques Mérot a représenté l’APC à Paris

Jacques Mérot a représenté l’APC à Paris
L’éditeur juridique spécialisé en droit de la concurrence et de la régulation économique, Concurrences, en partenariat avec les ca-
binets Mayer Brown et Analysis Group, a organisé un séminaire sur le thème “Droit et économie de la concurrence” à Paris, le 9 janvier. De grands contributeurs étaient invités, avec parmi eux, Fabienne Sire-dey-Garnier, présidente de l’Autorité de la concurrence à Paris, Aurélie Zoude-le-Berre, présidente de l’Autorité de la concurrence calédonienne (ACNC), Nathalie Jalabert-Doury, avocate, Antoine Chapsal, économiste associé d’Analysis Group et… le président de notre Autorité polynésienne de la concurrence (APC), Jacques Mérot ! Ce séminaire gratuit et ouvert à tous était à destination des avocats et des juristes d’entreprises pour leur permettre notam-ment d’accéder à une formation aux notions essentielles du droit procédural de la concurrence.

(A.A.)

Des déplacements aériens privés bien coûteux !

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Selon nos sources, une équipe administrative de six personnes a affrété un avion d'Air Archipels (huit places), à l'occasion d'une tournée dans les îles, passant notamment par Rikitea (Gambier), du 13 au 15 août dernier. Avec seulement deux vols par semaine (mardi et samedi) via Air Tahiti, il est en effet compliqué de se rendre dans les autres archipels, d'où la nécessité parfois de prendre un vol privé. Le hic, c'est que le prix est loin d'être le même… D'après nos informations, alors que le billet est de l'ordre de 70 000 Fcfp habituellement, il faut compter 3 millions de Fcfp (soit environ 500 000 Fcfp par personne !) pour louer un Beechcraft 200 avec un équipage composé de deux pilotes... Si des tarifs préférentiels existent, comme en faveur de la Présidence, l’aller-retour dans la journée est impossible, du fait des escales d’avitaillement et du temps à prévoir pour se rendre en bateau de l’aéroport à Rikitea. Et qui paye tout ça ?

(D.S.)

La librairie Archipels offre plus de 4 000 bouquins à Polynélivre

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Si le mois de septembre dernier a été particulier pour le monde du livre en Polynésie, avec la fermeture définitive de la librairie Archipels de Papeete, les enfants du fenua vont pouvoir profiter d'un véritable trésor. En effet, le stock n'ayant pas trouvé de repreneur le jour où la boutique a fermé ses portes, la propriétaire, Mme Evelyne Lee, a eu "l'extrême gentillesse d'offrir à notre association plus de 4 000 livres", confie Polynélivre. "Nous tenons vraiment à la remercier chaleureusement, car ces livres seront proposés dans nos archipels, dans nos « lire au bord de l'eau » et dans nos boîtes à livres disséminées sur l'île." Nous souhaitons une très bonne retraite à
Mme Lee, qui a consacré plus de trois décennies au service du livre. La librairie Klima ayant également prévu de baisser prochainement le rideau, Odyssey deviendra la principale librairie en Polynésie. Le plus triste dans ces deux fermetures est qu'aucun repreneur ne se soit manifesté, ce qui illustre malheureusement bel et bien la fin d'une ère…
(D.S.)

Non-lieu dans l’affaire du gardiennage : le collège de l’APC désavoue son président !

Crédit photo : Tahiti Infos
Nouveau coup de tonnerre au sein de l’Autorité polynésienne de la concurrence, qui a finalement rendu une décision de non-lieu dans l’affaire des deux sociétés de gardiennage. Pour rappel, cette enquête a été ouverte suite à la suspicion "d’entente" entre Tahiti Vigile et Jurion Protection, dans le marché lancé par la Direction du commissariat d’Outre-mer de Polynésie française en 2015. Mais leurs avocats ont jeté un pavé dans la mare, en dénonçant de "graves irrégularités procédurales", mettant ainsi à mal l’impartialité de l’APC... À l’origine de cette bombe : une note interne à l’APC, en date du 16 mai 2018, dans laquelle Mme le rapporteur général sollicite du président et des membres du collège des instructions sur la conduite à tenir, ce qui caractérise "une grave violation du principe de séparation des fonctions et du statut d’indépendance du rapporteur". Une note qui "laisse sans voix" le juriste d’affaires Alain Ronzano, qui n’hésite pas, dans sa lettre Actu-Concurrence, à "qualifier ce fait exceptionnel" de "collusion entre le rapporteur général et le collège au détriment des entreprises mises en cause"...

Dans sa décision n° 2019-PAC-02 du 26 novembre 2019, relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la surveillance et du gardiennage, le collège note : "L’examen des conditions dans lesquelles s’est déroulée la procédure a révélé des irrégularités à différentes étapes de l’instruction de cette affaire. Plusieurs pièces du dossier laissent apparaître un lien de subordination entre le service d’instruction et le précédent collège de l’Autorité, le rapporteur général demandant clairement des instructions au collège sur « les suites à donner au dossier ». Les conditions d’impartialité nécessaires à la décision n’étant pas réunies, l’Autorité a constaté que la procédure était viciée." Il est important de préciser ici que c’est M. Christian Montet qui a dirigé la séance, puisque le président Jacques Mérot a été déporté sur cette affaire. D’ailleurs, selon nos informations, il aura fallu l’intervention des avocats des sociétés de gardiennage pour obtenir la récusation de M. Mérot ! Le collège ajoute : "Au regard de la nullité de la procédure pour défaut d’impartialité et de l’inapplicabilité de la loi de la concurrence à l’époque de la constitution, il n’a pas été nécessaire pour l’Autorité d’examiner en détail le fond de l’affaire."

Deux décisions contentieuses en tout et pour tout…

Et de conclure : "Au vu de ce qui précède, les conditions de l’interdiction au titre de l’article LP 200-1 du Code polynésien de la concurrence ne sont pas réunies en l’espèce, compte tenu tant de l’inobservation de la séparation des fonctions d’instruction et de décision que de l’inapplicabilité du Code de la concurrence aux faits dénoncés. De ce fait, aucune pratique de nature à porter atteinte à la concurrence sur le marché n’ayant été établie, il n’y a pas lieu de poursuivre la procédure, en application des dispositions de l’article LP. 641-6 du Code de la concurrence." Les avocats des sociétés Jurion Protection et Tahiti Vigiles n’ont pas caché leur satisfaction : "La décision rendue par l’APC est exceptionnelle dans la jeune histoire de cette Autorité indépendante. Il s’agit surtout d’un avertissement cinglant que les membres du collège de l’APC nouvellement désignés ont souhaité infliger aux membres qui le composent en dénonçant les méthodes d’instruction qui avaient eu cours dans ce dossier durant les trois dernières années."

Après la suspension par la Cour d’appel de Paris de la décision de condamnation de l’APC dans l’affaire de la réfrigération de boissons, puis une nouvelle irrégularité du président M. Mérot dans l’affaire du BTP (marché public du bitumage des routes de Tahiti) que nous avons révélée (lire TPM n°419 du 31 octobre 2019), la jeune institution réussira-t-elle à rebondir ? D’autant que l’ordonnance du 6 mai 2019 du juge des libertés et de la détention du Tribunal de première instance de Papeete ayant autorisé "des opérations de visite et saisie dans le secteur des travaux publics en Polynésie française" a été annulée par la décision du premier président de la Cour d’appel de Papeete du 4 décembre 2019 (et par voie de conséquence le déroulement des opérations). Aussi, ces péripéties font les choux gras de la presse spécialisée, qui se demande bien ce qu’il se passe au "royaume" (sic) de l’Autorité polynésienne de la concurrence (lire ci-dessous)…

Par exemple, Alain Ronzano, dans sa lettre Actu-Concurrence, résume ainsi la situation : "Deux décisions en tout et pour tout… Et alors que plane sur la première (…) un risque sérieux d’annulation du fait de l’impartialité du collège de l’Autorité et du conflit d’intérêts de son président, au point que la première présidente de la Cour d’appel de Paris en a ordonné le sursis à exécution par ordonnance du 16 octobre 2019, la deuxième, qui se solde par un non-lieu à poursuivre la procédure, pointe de graves dysfonctionnements dans l’instruction de l’affaire."

Vers la démission du président de l’APC ?

On le voit bien, aujourd’hui, les membres de l’APC sont en rupture totale avec cette décision dans l’affaire du gardiennage, qui non seulement est une première, mais, surtout, reflète le désaveu du collège pour son président ! Alors que le 30 septembre 2019, trois des quatre membres du collège ont été remplacés, l’actuel président de l’Autorité, nommé, quant à lui, irrévocablement pour une durée de six ans non renouvelable en juillet 2015, est censé demeurer en poste jusqu’en juillet 2021.

Si celui-ci bénéficie d’une protection juridique et ne peut se voir "éjecté" par un politique, le collège peut, lui, proposer au gouvernement la démission d’un de ses membres ou du président par un vote à la majorité, lorsque celui-ci fait preuve d’un "manque de dignité dans la fonction et/ou d’impartialité". Deux conditions que M. Mérot réunit à lui tout seul. Le président de l’APC aura-t-il le cran et l’honnêteté de démissionner dans les prochains jours ou restera-t-il accroché à ses 2,3 millions de Fcfp mensuels ? Suite au prochain épisode…

(Dominique Schmitt)

Festival des Marquises : évincé, Kakaia se produira tout de même en marge du Matavaa

Crédits photos : Kakaia / Matavaa o te henua enana
L’ambiance promet d’être tout à fait particulière à Ua Pou à l’occasion des festivités du Matavaa 2019. Partie intégrante du programme initial, le groupe Kakaia a finalement été déprogrammé à quelques semaines de la cérémonie d’ouverture. C’est donc l’incompréhension pour ces jeunes Marquisiens installés à Tahiti, qui se préparaient depuis un an déjà. Car "Kakaia, ce n’est pas qu’un groupe, c’est une philosophie de vie". Raison probable de cette éviction ? Sans doute la faible mobilisation de la jeunesse auprès de la délégation officielle de Ua Pou au bénéfice de Kakaia. Quoi qu’il en soit, le comité organisateur du Matavaa affirme que depuis ses origines, le festival n’accepte qu’une seule délégation par île, et que la proposition a été faite à Kakaia d’intégrer celle de Ua Pou.
Déterminés, les membres de Kakaia ont décidé de maintenir leur prestation, mais en marge du festival, selon leur adage, "un Kakaia finit toujours ce qu’il a commencé et le fait dans un esprit de partage". Les vingt jeunes feront le déplacement de Tahiti et se produiront donc à Ua Pou du 16 au 19 décembre, en même temps que le Matavaa, avec une organisation indépendante sur place : hébergement, restauration, scène, programme, avec cinquante artistes de tous âges. Car ils estiment avoir le même but que les organisateurs du Matavaa : promouvoir la culture marquisienne.

Échanges interculturels à Rapa Nui et à Rarotonga

Si l’association Kakaia fête ses 10 ans en 2019, le groupe de danse se produit très régulièrement depuis 2013 dans toute la Polynésie (festival de Ua Huka, puis Hiva Oa en 2015). Ils étaient présents également lors de la dernière Hawaiki Nui Va’a. Les jeunes du groupe ne se sont pas limités au fenua, puisqu’ils ont également fait des déplacements d’échanges interculturels à Rapa Nui et à Rarotonga. Récemment, on a pu les voir à la 7e édition de la Polynesian Tatau Convention. Pour beaucoup, cette "querelle des anciens et des modernes" tient avant tout à la terminologie : si Matavaa évoque la transmission (l’éveil) et donc la tradition, le mot "festival" serait inadapté, faisant référence à la création et donc à l’évolution des pratiques.
Il appartient donc aux Marquisiens de répondre à la question : quel est le réel objectif de cet événement artistique ? Préserver le patrimoine ou laisser place à l’innovation ? Quoi qu’il se passe, chacun aura sa place et l’expérience se devra d’être bénéfique pour tous. Cette année, neuf groupes se produiront sur les sites de Anau (Hakahau) et Mauia (Hohoi) sur le thème : "Comment la culture peut-elle contribuer à la protection de notre environnement ?". Nous pourrons retrouver une délégation par île, ainsi que les groupes Rapa Nui, Toko Hènua (Tahiti) et Maohi Nui Ahima’a.
Pour retrouver l’actualité de Kakaia : Te Matakite O Te Tau Kakaia (FB)
Pour connaître le programme du festival : Matavaa o te henua enana (FB)
(V.D.)

Séjour express de Macron au fenua, du 16 au 18 avril 2020

Séjour express de Macron au fenua, du 16 au 18 avril 2020
C’est une information Tahiti Pacifique : Emmanuel Macron devrait séjourner en Polynésie les 16, 17 et 18 avril 2020 si le calendrier ne change plus. C’est en avion privé que le Président devrait arriver, accompagné par une délégation composée notamment de ses conseillers proches. Après la visite-éclair de François Hollande en 2016, ce sera le sixième chef d’État à fouler le sol tahitien depuis le général de Gaulle, en 1966. Hormis la tenue de la réunion internationale sur les changements climatiques du "One Planet Summit", M. Macron aura fort à faire avec le dossier explosif du nucléaire et la création du Centre de mémoire, dont les futurs locaux contaminés par l’amiante et le plomb doivent être dépollués… Son discours sera-t-il celui du temps des excuses ? On y croit, c’est bientôt Noël !
(D.S.)

Municipales : le vieux lion brigue Papeete

Municipales : le vieux lion brigue Papeete
Nous vous l’annoncions dans notre éditorial, le 23 août dernier (lire TPM n°414), Gaston Flosse souhaite se présenter comme candidat à la mairie de Papeete aux prochaines élections municipales (15 et 22 mars 2020). Incroyable mais vrai, par un jeu d’alliance avec le Tavini Huiratira’a, le Vieux Lion cherche encore à faire un baroud d’honneur, du haut de ses 88 ans ! Débarrassé de ses peines d’inéligibilité, il "veut faire tout ce qui n’a pas été fait"…
Cependant, sa conquête de la capitale pourrait être compromise faute de justificatif de domicile crédible. Mais on le sait, l’ancien président de la Polynésie n’est pas du genre à lâcher prise aussi facilement.
(D.S.)

Le British Museum en mission au fenua pour valoriser le costume du deuilleur

Crédit photos : British Museum et Centre des métiers d’art
Événement exceptionnel au fenua : la présence de trois spécialistes du British Museum venus présenter le processus de restauration du costume de deuilleur, bien connu pour avoir été récolté par James Cook lors de son deuxième voyage et dessiné par Tupaia. Fruit d’une collaboration scientifique avec le Musée de Tahiti et des îles, cette mission a donné lieu à une conférence intitulée "Reimagining the Heva tūpāpa'u at the British Museum", qui s’est déroulée au Conservatoire artistique de la Polynésie française, le 15 novembre dernier. Cette rencontre articulait trois approches complémentaires : celles de Julie Adams, conservatrice, Monique Pullan, restauratrice, et Chris Mussel, scientifique.
Une occasion unique de mieux comprendre la complexité de ce costume remarquable des collections muséales internationales et spécifique aux îles de la Société, d’appréhender les tenants et les aboutissants d’un processus de restauration entrepris pour sa parfaite conservation, et d’entrer dans les coulisses du British Museum par la petite porte. Il s’agissait également pour les spécialistes du Museum de prendre contact avec certains spécialistes de Polynésie dans l’espoir de répondre à certains mystères restés irrésolus jusque-là. Cette mission a également permis une rencontre avec le Centre des métiers d’art, avec l’objectif notamment de réaliser prochainement une copie du costume à partir des techniques de fabrication et savoir-faire traditionnels. Une cinquantaine de personnes étaient présentes ce soir-là, connaisseurs comme amateurs, c’est dire si le sujet passionne. La semaine suivante, une seconde conférence a été organisée, cette fois par la Maison James Norman Hall.
(V.D.)


Teva Victor expose deux œuvres monumentales

Crédit photo : DR
"Pour le plaisir du partage et afin de rendre accessible son travail au public", le sculpteur Teva Victor dévoilera, dès ce vendredi, deux sculptures de grande taille, pendant deux mois environ, dans les jardins du Musée de Tahiti et des îles. La première œuvre présentée est "Tu Mata Arii", "grand demi-visage à l’expression inspirant à la foi la force et la plénitude", explique l'artiste. "Celui qui porte les yeux du temps", lorsqu’il sera posé sur sa pierre de socle en forme d’île, mesurera environ 2,20 mètres. Quant à la seconde pièce, "Deux Tiki dos-à-dos", il s'agit d'un "grand monolithe dont la moitié supérieure est en partie sculptée". Une fois l’œuvre posée sur sa pierre de socle, elle devrait mesurer environ 2 mètres.
(D.S.)


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"COVID-FREE" : ON SERRE LES FESSES !

La croisière n’amuse vraiment plus ! Alors que la Polynésie a fait le pari de rouvrir notre destination au tourisme international, il aura fallu seulement deux semaines pour qu’un premier cas de Covid-19 soit détecté au fenua, à bord du Paul Gauguin. Avant que la compagnie maritime ne soit informée de la présence d’une croisiériste américaine contaminée et ne décide de rentrer au port de Papeete, le navire a fait escale à Bora Bora où les passagers ont participé à des activités de loisirs, ce qui corse l’affaire et rend impossible la traçabilité exacte des personnes mises en contact. Depuis le 15 juillet, à grand renfort de slogan "Covid-Free", le Pays a décidé d’ouvrir les écoutilles, sans soumettre les visiteurs à une "quarantaine", et l’on peut sérieusement s’interroger sur la pertinence de miser sur le tourisme de masse, et notamment les paquebots où l’on vit à huis clos, quand les pays et territoires voisins du Pacifique ont choisi, eux, de s’isoler et de protéger leurs populations.
Force est de constater que le dispositif mis en place a des failles, même si l’on persiste à nous faire croire le contraire. C’est pourquoi le Pays et l’État ont annoncé l’instauration d’une troisième "barrière" de contrôle, pour les croisiéristes uniquement : en plus du test de moins de 72 heures avant l’embarquement vers la Polynésie et de l’auto-test au quatrième jour (sans oublier la fiche de suivi du voyage sur la plateforme Etis pour les visiteurs extérieurs), toute personne souhaitant monter à bord d’un navire devra effectuer un examen supplémentaire le jour-même, qui sera pris en charge par le gouvernement. En revanche, ni le haut-commissaire ni le président de la Polynésie ne songent à imposer un confinement à l’arrivée des touristes internationaux avant le résultat de leur auto-test au quatrième jour, "sinon ils ne viendraient pas"… De même, un dépistage à plus grande échelle pour la population n’est pas à l’ordre du jour. "On n’en a pas besoin parce que le virus ne circule pas", considère ainsi Hervé Varet, directeur de l’Institut Louis Malardé.
Aujourd’hui, près de 15 000 emplois sont en effet menacés, essentiellement dans le secteur du tourisme, tandis que de plus en plus de fare tournent au café-pain-beurre. En outre, "le Pays n’a pas les moyens financiers nécessaires pour continuer à soutenir" le monde du travail "à moyen terme", a concédé Édouard Fritch, d’où l’emprunt de 28,6 milliards de Fcfp (la moitié de nos besoins financiers réels) à l’État français, amortissable sur vingt-cinq ans. Mais, pour pallier la crise économique, on n’a donc pas d’autre choix que de parier sur notre bonne étoile ? Serait-on en train de jouer à la roulette russe sous nos tropiques ? Surtout qu’un deuxième cas de coronavirus a été décelé, lundi soir, chez un personnel naviguant d’Air Tahiti Nui, à quelques jours de la rentrée scolaire… Les autorités essaient de nous rassurer, mais en réalité on croise tous les doigts et on serre les fesses ! Que faire d’autre ? Prier peut-être ?

Ensemble, faisons bouger les lignes !

Bonne lecture, te aroha ia rahi.
Dominique Schmitt

Dominique SCHMITT